MENTIONS LÉGALES
Vous êtes actuellement connecté au site web dénommé "blatter-architecte.com"
commun aux sociétés :
BLATTER SAS D'ARCHITECTURE, sas au capital de 121 959 €,
inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourges
sous le numéro d'immatriculation RCS BOURGES B 341 810 877,
SIRET :
N° TVA :
dont le siège social est sis 5 Rue de la Grosse Armée - 18000 Bourges
et
BLATTER DAUPHINE ARCHITECTURE, Sarl au capital de 10 000 €,
inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Orléans sous
le numéro d'immatriculation RCS ORLÉANS 522 669 688
SIRET :
N° TVA :
dont le siège social est sis 42 Avenue Dauphine - 45100 Orléans
Responsable de la publication du site : Géraldine BLATTER
PHPNET FRANCE
97-97 bis rue du Général Mangin
38100 GRENOBLE
Délit d'influence
7, place Rabelais, 18000 BOURGES
Tél/ +33 (0)2 48 66 60 10
Le site ainsi que tous les éléments le composant et notamment : les textes, les images fixes ou animées, les compositions sonores, la charte graphique les logiciels et les bases de données, etc sont la propriété exclusive des sociétés BLATTER SAS D'ARCHITECTURE et BLATTER DAUPHINE ARCHITECTURE Sarl et sont protégés au titre des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse des sociétés BLATTER SAS D'ARCHITECTURE et sarl BLATTER DAUPHINE ARCHITECTURE est interdite.
La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et du Code Pénal. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés.
Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.
Les photographies, logos, graphiques, dessins et d’une manière générale tous les visuels et sons présents sur ce site ont une valeur indicative non contractuelle.
Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site :
Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs du site.
Les seules données personnelles susceptibles d'être collectées sur le site sont des adresses de courrier électronique. Elles ne sont recueillies par le formulaire de demande de contact qu'à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant obtenir un complément d'information.
Dernière mise à jour : août 2019. Tous droits réservés.